Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHATELET DES DUCS
S.A.R.L. FRANCE VIGNOBLES DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1218593
Date de dépôt :
05/06/1981
Lieu de dépôt :
ROUBAIX

Présentation de la marque LE CHATELET DES DUCS

Déposée le 5 juin 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNOBLES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « LE CHATELET DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VIGNOBLES DISTRIBUTION domicilié(e) 202, rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

La marque LE CHATELET DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE CHATELET DES DUCS est expirée depuis le 5 juin 1991.

FRANCE VIGNOBLES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES DUCS DE RIBERAC , PUITS DES DUCS


S.A.R.L. FRANCE VIGNOBLES DISTRIBUTION - 202, rue Jean Jaurès, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Produits laitiers.